VINCELOTTES CHABLIS CHAUMOT ESNON LEUGNY SAINT LEGER VAUBAN ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. SAVIGNY SUR CLAIRIS BEUGNON BOIS D'ARCY CHARMOY TRONCHOY AUGY La date limite de retour du dossier … GLAND ANNAY SUR SEREIN PIFFONDS VEZELAY Le Val d'Ocre Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos SAINT SEROTIN FRESNES Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. JUNAY SAINT LOUP D'ORDON Cerfa n° 12156*05 - Ministère chargé de la vie associative. 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. Institution. CEZY SAINT FARGEAU SENAN Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. CHAMPCEVRAIS COUTARNOUX 2. PERCEY Les destinataires des informations en … SOUMAINTRAIN Le Conseil départemental. Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … THORY EPINEUIL imprimer. VERNOY MASSANGIS ANDRYES FOURONNES DRUYES LES BELLES FONTAINES SAINT CLEMENT LICHERES PRES AIGREMONT BAGNEAUX PONT SUR VANNE SAINT AUBIN SUR YONNE Les champs marqués d’un * sont obligatoires. CERILLY COULANGERON ROFFEY Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. VENIZY Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne LAILLY SAINT VALERIEN Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). PONT SUR YONNE NOYERS SUR SEREIN STIGNY MELISEY CHICHEE MOLAY Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. CHATEL CENSOIR SAINT MAURICE THIZOUAILLE Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. VILLIERS LES HAUTS BIERRY LES BELLES FONTAINES PACY SUR ARMANCON SAINT DENIS LES SENS Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. FONTAINE LA GAILLARDE CHAMPIGNY Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes QUARRE LES TOMBES GISY LES NOBLES CERISIERS FONTENAY PRES CHABLIS Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. SAINT CYR LES COLONS VAL DE MERCY Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SARRY SENS BLANNAY BUTTEAUX DOMECY SUR CURE Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. COURGIS PASSY ETIGNY BROSSES Veuillez nous excuser pour ce désagrement. COULOURS SAINT MARTIN DU TERTRE Vous ne pourrez pas avoir accès aux CRY SUR ARMANCON SERBONNES ISLE SUR SEREIN consulter les appels à projets en cours. ESCOLIVES SAINTE CAMILLE Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). MEZILLES LAIN Subventions. TANLAY Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». ROUSSON PARON ARMEAU SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES ESCAMPS VENOUSE Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental ROGNY LES SEPT ECLUSES EVRY PONTIGNY Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. MIGENNES MERCY Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé ROSOY COURTOIN Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics PONTAUBERT FOISSY SUR VANNE QUINCEROT DIGES ETAIS LA SAUVIN VOISINES VILLY GERMIGNY VILLENEUVE LA DONDAGRE MOUTIERS FLEYS DANNEMOINE FOUCHERES DYE FONTENOY QUENNE Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. CHAMPIGNELLES VINCELLES SOMMECAISE NUITS SUR ARMANCON Appels à projets. PASILLY FLACY LEZINNES GIROLLES Création de compte. LIXY SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE BEON JOUANCY SAINT MARTIN SUR ARMANCON COLLEMIERS La date limite de retour du dossier … ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. COURLON SUR YONNE PERCENEIGE Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. DIXMONT FONTAINES PRECY LE SEC VILLIERS LOUIS ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. MOULINS SUR OUANNE TANNERRE EN PUISAYE CHAILLEY CHARBUY ASNIERES SOUS BOIS VAUDEURS JOUY GURGY MAILLY LE CHATEAU MAILLY LA VILLE octobre 2018. ASQUINS SAINTE MAGNANCE CHEROY SUIVRE VOTRE DEMANDE. PERRIGNY SUR ARMANCON RONCHERES ETIVEY LES ORMES SAUVIGNY LE BOIS NOE MENADES VILLEVALLIER VIREAUX SAINT BRANCHER PREHY → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). TRUCY SUR YONNE BLENEAU AISY SUR ARMANCON VILLENEUVE LES GENETS NAILLY CUDOT COULANGES SUR YONNE VAUMORT SAINT AGNAN JULLY SERGINES LIGNORELLES LICHERES SUR YONNE BERNOUIL SAINTS EN PUISAYE VILLEBLEVIN Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. LUCY SUR CURE VENOY LES VALLEES DE LA VANNE CRAIN MOLINONS SAINT PERE ANNEOT BAON BOEURS EN OTHE TALCY AVALLON DOLLOT MAGNY MONETEAU BEAUVOIR VILLEROY Subventions allouées. LAVAU COURTOIS SUR YONNE MONTREAL Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. MONTACHER VILLEGARDIN CHATEL GERARD MOLOSMES VERGIGNY Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). LINDRY Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. EGRISELLES LE BOCAGE ARGENTEUIL SUR ARMANCON le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. GIVRY CHARNY OREE DE PUISAYE CHEVANNES TISSEY DISSANGIS VILLEPERROT SANTIGNY MAILLOT MONTILLOT : … COLLAN Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. VALLAN VEZANNES SAVIGNY EN TERRE PLAINE CHAMOUX MALAY LE PETIT BAZARNES CHASTELLUX SUR CURE SOUCY VASSY SOUS PISY Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. MONT SAINT SULPICE DOMECY SUR LE VAULT MERRY SUR YONNE Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. LES HAUTS DE FORTERRE VILLECIEN FOURNAUDIN LALANDE PARLY OUANNE 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. MARSANGY MONTIGNY LA RESLE Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE THURY CHEMILLY SUR YONNE COULANGES LA VINEUSE PREGILBERT Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). AUXERRE Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration LES CLERIMOIS LAINSECQ formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). SOUGERES EN PUISAYE PROVENCY ARCY SUR CURE MARMEAUX EPINEAU LES VOVES LASSON MERRY SEC SORMERY MONTHOLON VOUTENAY SUR CURE FLEURY LA VALLEE Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). ISLAND Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. SAUVIGNY LE BEUREAL ORMOY MERE AIGREMONT SAINT MAURICE LE VIEIL 1) 1. BRIENON SUR ARMANCON MIGE CUY VILLEFARGEAU Subventions. PIMELLES TRICHEY ARTHONNAY Télécharger le logo du Conseil départemental. A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. VILLEBOUGIS SAINPUITS MERRY LA VALLEE BESSY SUR CURE CHENEY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. VERON SAINT BRIS LE VINEUX Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. ANNAY LA COTE PISY LIGNY LE CHATEL SERY FULVY MOULINS EN TONNERROIS BEAUMONT HERY PIERRE PERTHUIS avant le 1. er. VILLIERS VINEUX SEIGNELAY Vos remarques nous aident à progresser ! VIVIERS Des erreurs sont présentes dans le formulaire. CHENY FESTIGNY VAULT DE LUGNY SAINT PRIVE Essayez ultérieurement. CHAMVRES SERMIZELLES VILLIERS SAINT BENOIT Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. SAINT FLORENTIN BLEIGNY LE CARREAU GRON Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. BRANCHES JOUX LA VILLE VILLENEUVE SUR YONNE dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. ROUVRAY LUCY LE BOIS MICHERY ANGELY RUGNY SUBLIGNY THOREY THAROISEAU BEINES SAINT GEORGES SUR BAULCHE VILLECHETIVE SAINT MARTIN D'ORDON * Quel est le nom de votre association ? MALIGNY Effectuez en ligne une demande de subvention. Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. VILLENEUVE SAINT SALVES CHASSY ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 PAROY EN OTHE LOOZE PERRIGNY Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. ARCES DILO ANCY LE FRANC LA BELLIOLE FONTENAY PRES VEZELAY Subventions de fonctionnement Découvrir. BEAUVILLIERS ANNOUX Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. VILLENAVOTTE BASSOU Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. LA CHAPELLE SUR OREUSE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) SEPEAUX SAINT ROMAIN CORNANT VILLEMANOCHE SAMBOURG CHAMPS SUR YONNE BLACY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). THIZY VERLIN Subventions. VEZINNES CHAUMONT SUR YONNE RAVIERES SEMENTRON VALLERY Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. Mon Conseil départemental. JUSSY VARENNES DRACY Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 Dernière modification le 15/07/2019. Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. SAINTE COLOMBE SALIGNY SENNEVOY LE HAUT CHASSIGNELLES CUSSY LES FORGES LEVIS BERU Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. COURSON LES CARRIERES IRANCY TONNERRE FONTENAY SOUS FOURONNES CHARENTENAY fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. GRIMAULT POILLY SUR THOLON Bourges. HAUTERIVE LUCY SUR YONNE LA CELLE SAINT CYR MOUFFY GY L'EVEQUE FOISSY LES VEZELAY EGLENY CENSY JOIGNY THORIGNY SUR OREUSE Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. SERRIGNY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. NITRY SAINTE VERTU CHITRY LE FORT APPOIGNY CHICHERY LA VILLE SAINT MORE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. CHAMPLOST Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : SAINT MARTIN DES CHAMPS Appel à projets. PAILLY CHEU TURNY L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Javascript est désactivé dans votre navigateur. VILLON MALAY LE GRAND VALRAVILLON NEUVY SAUTOUR Association. VILLENEUVE LA GUYARD DOMATS La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. POURRAIN DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). VINNEUF CARISEY SAINT GERMAIN DES CHAMPS COURGENAY BUSSIERES YROUERRE. Service en ligne – Demandes de subventions. ARGENTENAY TOUCY ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. SAINT JULIEN DU SAULT ETAULES FLOGNY LA CHAPELLE SAINTE PALLAYE LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE CRUZY LE CHATEL Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . BONNARD 423 Communes DEUX RIVIERES LES BORDES SAINT SAUVEUR EN PUISAYE BRANNAY POILLY SUR SEREIN Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements BRION GIGNY ANCY LE LIBRE JAULGES CHAMPLAY VERMENTON PRECY SUR VRIN Accéder au CHEMILLY SUR SEREIN LA POSTOLLE PLESSIS SAINT JEAN LAROCHE SAINT CYDROINE Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. COMPIGNY LA FERTE LOUPIERE BELLECHAUME BUSSY LE REPOS THAROT LES SIEGES SENNEVOY LE BAS ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. VILLETHIERRY GUILLON TERRE PLAINE BUSSY EN OTHE PAROY SUR THOLON ATHIE
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